Crédits / Mentions légales

Le site Internet http://www.conservatoiredupaysdarles.fr est la propriété exclusive du Conservatoire du Pays d’Arles.

Directeur de publication :
Frédéric Zénatti, Directeur général du Conservatoire du Pays d’Arles
Direction éditoriale : Cécile Barruol, Chargée de communication

Contenus éditoriaux (textes, documents, multimédia) : Conservatoire du Pays d’Arles
Création graphique, conception et développement : Marcel Bataillard
Photos : ACCM, Conservatoire du Pays d’Arles, Florent Gardin, Cécile Ka, Pexels, Px Here
Vidéos : ATB PRODUCTION VIDÉO – William Truffy

Pour toute information liée au fonctionnement du site ou à son utilisation, veuillez contacter le webmaster.
Vous pouvez également nous contacter par courrier :
Conservatoire du Pays d’Arles
Place de la Croisière
Les Jardins des Alyscamps
13200 Arles

Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Le Conservatoire de musique du Pays d’Arles se réserve le droit de modifier sans préavis tout ou partie du site http://www.conservatoiredupaysdarles.fr

La structure générale, les textes, photos, vidéos, images, logos et sons composants ce site sont la propriété du Conservatoire de musique du Pays d’Arles. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Conservatoire, est interdite et constitue une contrefaçon. Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Conservatoire en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisée à les reproduire et les représenter. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Si vous constatez le non-respect de vos droits d’auteur du fait d’un élément publié sur le site, vous pouvez adresser une réclamation écrite à nos services.
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur. Les usagers du site s’obligent à s’interdire toute collecte, captation, modification ou utilisation. Toute extraction substantielle des bases de données du présent site est strictement interdite.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Conservatoire. Sur autorisation préalable et expresse, le Conservatoire permet l’établissement de liens hypertextes vers son site en conservant l’intégralité de la page liée, à l’exception des sites diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe et contraires à la décence ou aux bonnes mœurs. Toute utilisation de liens vers le site du Conservatoire à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire des données par les utilisateurs. Les informations recueillies ne servent qu’à alimenter les demandes et déclarations effectuées dans le cadre des services en ligne ou abonnements à des services d’informations par voie électronique. Les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement commercial de la part du Conservatoire. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et libertés » et du Règlement Général sur la Protection des Données. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite au Conservatoire.

Le contenu du site ne se substitue pas aux différents règlements de l’établissement, en cas de litige les règlements des études et les règlements intérieurs prévalent.
Le Conservatoire décline toute responsabilité en cas d’inaccessibilité technique, d’inexactitudes, de défauts de mise à jour ou d’erreurs. Les évènements et manifestations publiques peuvent en particulier faire l’objet de modifications de dernière minute.